Mentions Légales de Plume & Discours

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site plume-et-discours.fr les présentes mentions légales.

1. Informations Légales

1.1. Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l'adresse plume-et-discours.fr, est édité par :

  • Nom et Prénom : Aurélien Waels
  • Statut Juridique : Micro-entrepreneur
  • Adresse Postale : rue des Gravelles - 59710 Avelin
  • Contact E-mail : aurelienwaels+plume@gmail.com
  • Numéro SIRET : (En cours d'obtention)

1.2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication est Aurélien Waels.

2. Hébergement du Site

Le site plume-et-discours.fr est hébergé par :

  • Hébergeur : CleverCloud
  • Raison Sociale : Clever Cloud SAS
  • Adresse Postale : 3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France
  • Téléphone : +33 2 85 52 07 69
  • Site Web : https://www.clever-cloud.com/fr/

3. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site plume-et-discours.fr, y compris la structure, la présentation, les éléments graphiques, les textes, les images, et tout autre élément composant le site, est la propriété exclusive de Aurélien Waels ou a été validée par une licence d'utilisation. Toute représentation, reproduction, modification, traduction et/ou transformation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, sans l'autorisation expresse et écrite de l'Éditeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

4. Politique de Confidentialité et Données Personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (y compris l'utilisation de cookies) sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du site, accessible via le lien : Politique de Confidentialité.

5. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions applicables aux services de génération de discours de mariage proposés par plume-et-discours.fr sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du site, accessibles via le lien : Conditions Générales de Vente.

6. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.